30066_CC_20140702

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CANNES-ET-CLAIRAN"


Informations

Nom du document DU_30066
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CANNES-ET-CLAIRAN
Maillage 30066 CANNES-ET-CLAIRAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2026 à 10:00
Publié le 09/11/2026 à 10:30
Mis à jour le 09/11/2026 à 10:30
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 30066_CC_20140702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-15190fe13394be62d019c7e7dfadd5e1
Producteur Mairie de Cannes et Clairan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANNES-ET-CLAIRAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30066
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0636866,43.8837535,4.1121505,43.9359919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30066_procedure_20140702.pdf Procédure
30066_20140702_rapport_R_1_20140702.pdf Partie 1
30066_20140702_rapport_R_2_20140702.pdf Partie 2
30066_SUP_zoneagricoleprotegee_1_20140702.pdf SUP zoneagricoleprotegee 1
30066_SUP_zoneagricoleprotegee_2_20140702.pdf SUP zoneagricoleprotegee 2
30066_liste_annexes_20240702.pdf Liste annexes
30066_sectorisation_graphique_20140702.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cannes et Clairan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cannesclairan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Cannes et Clairan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cannesclairan@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.