49290_PLU_20181029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS"


Informations

Nom du document DU_49290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS
Maillage 49290 SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2024 à 09:23
Publié le 16/02/2024 à 09:44
Mis à jour le 16/02/2024 à 09:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 49290_PLU_20181029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-152074ccd04ccfd8119971592532b6f2
Producteur Commune des Garennes-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49290
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4953334,47.3515204,-0.4327521,47.416557]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49290_procedure_20181029.pdf Procédure
49290_rapport_1_20140113.pdf Partie 1
49290_rapport_2_20140113.pdf Partie 2
49290_rapport_3_20150504.pdf Partie 3
49290_rapport_4_20181029.pdf Partie 4
49290_padd_20150504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49290_prescription_surf_05_00_20181029.pdf Emplacement réservé
49290_reglement_20181029.pdf Règlement écrit
49290_reglement_graphique_20181029.pdf Règlement graphique
49290_info_lin_19_01_aep_20140113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49290_info_lin_19_01_eu_20140113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49290_info_surf_04_00_20140113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49290_info_surf_14_00_20140113.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49290_info_surf_19_01_20140113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49290_info_surf_99_00_20140113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49290_liste_sup_20181029.pdf Liste sup
49290_plan_sup_20181029.pdf Plan sup
49290_orientations_amenagement_18_00_20181029.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.