69239_PLU_20180723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VERAND"


Informations

Nom du document DU_69239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VERAND
Maillage 69239 SAINT-VERAND
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2021 à 08:49
Publié le 08/06/2021 à 09:32
Mis à jour le 08/06/2021 à 09:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 69239_PLU_20180723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1529ef39513a0ff04f3e7cad81dba3d2
Producteur Mairie de Saint Vérand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VERAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2021.
Emprise [4.4790262,45.9002943,4.5625961,45.9465199]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69239_procedure_20180723.pdf Procédure
69239_rapport_20180723.pdf Rapport
69239_padd_20180723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69239_prescription_lin_24_00_20180723.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
69239_prescription_pct_07_01_20180723.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69239_prescription_surf_02_00_20180723.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69239_prescription_surf_05_01_20180723.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69239_reglement_20180723.pdf Règlement écrit
69239_reglement_graphique_20180723.pdf Règlement graphique
69239_info_lin_19_01_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69239_info_surf_04_00_20180723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69239_info_surf_08_00_20180723.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69239_info_surf_19_01_1_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69239_info_surf_19_01_2_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69239_liste_sup_20180723.pdf Liste sup
69239_orientations_amenagement_20180723.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Vérand
Téléphone : 04 74 71 73 01
Courriel : mairie@saint-verand.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 71 73 01
Courriel : mairie@saint-verand.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.