30098_CC_20260318

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CRESPIAN"


Informations

Nom du document DU_30098
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CRESPIAN
Maillage 30098 CRESPIAN
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 16:02
Publié le 02/04/2026 à 16:39
Mis à jour le 02/04/2026 à 16:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30098_CC_20260318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1585e4796f5f74d2af5b2c7086924e9c
Producteur Mairie de Crespian
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRESPIAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30098
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0764366,43.8693084,4.1457372,43.8959946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30098_procedure_20260318.pdf Fichier de suivi de la procédure
30098_20260318_rapport_E_1_20260318.pdf 1.1 RP : Diagnostic territorial et Etat initial de l'environnement
30098_20260318_rapport_E_2_20260318.pdf 1.2 RP : Justification des choix - évaluation incidences sur l'environnement
30098_20260318_rapport_E_3_20260318.pdf 1.3 RP : Moralités d'application de la réglementation de l'urbanisme
30098_SUP_PPRi_20260318.pdf 3.1.3 PPRi du Moyen Vidourle
30098_bordereau_20260318.pdf Bordereau des pièces de la carte communale
30098_cartouche_20260318.pdf Cartouche du dossier de la carte communale
30098_info_surf_99_00_OLD_20260318.pdf 3.2 Obligations légales de débroussailelemnt
30098_liste_SUP_20260318.pdf 3.1.1 Liste des servitudes d'utilité publique
30098_liste_annexes_20260318.pdf Liste des pièces
30098_plan_SUP_20260318.pdf 3.1.2 Plan des servitudes d'utilité publique
30098_sectorisation_graphique_20260318.pdf 2 - Documents graphiques (commune, village et risque feu de forêt)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crespian
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-crespian.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Crespian
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-crespian.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30098 CRESPIAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.