47105_PLU_20161115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESPECH"



Informations

Nom du document DU_47105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESPECH
Maillage 47105 FRESPECH
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2017 à 09:31
Publié le 08/09/2017 à 15:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 47105_PLU_20161115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1587d6dc767b6deb9a2212ca84359cda
Producteur Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESPECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.7779115799747616,44.287125661027666,0.8572447084219966,44.341894925883075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47105_info_surf_4_20161115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47105_orientations_amenagement_20161115.pdf OAP
47105_padd_20161115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47105_plan_assainissement_collectif_20161115.pdf Plan assainissement collectif
47105_plan_contraintes_20161115.pdf Plan contraintes
47105_plan_pprt_20161115.pdf Plan pprt
47105_plan_reseau_eau_potable_20161115.pdf Plan reseau eau potable
47105_plan_reseau_electrique_20161115.pdf Plan reseau electrique
47105_plan_sup_20161115.pdf Plan sup
47105_prescription_lin_25_20161115.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47105_prescription_pct_16_20161115.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
47105_prescription_pct_7_20161115.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
47105_prescription_surf_1_20161115.pdf Espace boisé classé
47105_prescription_surf_25_20161115.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47105_prescription_surf_5_20161115.pdf Emplacement réservé
47105_procedure_20161115.pdf Procédure
47105_rapport_20161115.pdf Rapport
47105_reglement_20161115.pdf Règlement écrit
47105_reglement_graphique_20161115.pdf Règlement graphique
47105_reglement_pprt_20161115.pdf Reglement pprt
47105_risque_feu_de_foret_20161115.pdf Risque feu de foret

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail@cc-dufumelois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail@cc-dufumelois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.