51005_PLU_20261008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEMANT"



Informations

Nom du document DU_51005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEMANT
Maillage 51005 ALLEMANT
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2026 à 18:29
Publié le 23/10/2026 à 09:24
Mis à jour le 23/10/2026 à 09:24
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 51005_PLU_20261008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-15938876b29cf632feea7d2fd2e0b09b
Producteur Commune d'Allemant
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ALLEMANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51005
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7756833,48.7432916,3.8682747,48.7833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51005_procedure_20261008.pdf Procédure
51005_20261008_rapport_e_20261008.pdf Rapport
51005_padd_20261008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51005_reglement_20261008.pdf Règlement écrit
51005_reglement_graphique_1_20261008.pdf Règlement graphique 1
51005_reglement_graphique_2_20261008.pdf Règlement graphique 2
51005_info_lin_19_01_assainissement_20261008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
51005_info_lin_19_01_eaupotable_20261008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eaupotable)
51005_info_surf_04_20261008.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51005_info_surf_99_00_AleaRGA_20261008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (AleaRGA)
51005_info_surf_99_00_SUPI1_20261008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (SUPI1)
51005_plan_sup_20261008.pdf Plan sup
51005_OAP_1_20261008.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Allemant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.allemant@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Allemant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.allemant@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.