Vue détaillée du document 27526_CC_20060913

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-CROIX-SUR-AIZIER"

Nom du document	DU_27526
Titre du document	Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-CROIX-SUR-AIZIER
Maillage	27526 SAINTE-CROIX-SUR-AIZIER
Source	Inconnue
Téléversé le	20/12/2019 à 17:23
Publié le	26/12/2019 à 11:56
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut	Publié
Version	1
Nom de l'archive	27526_CC_20060913
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-15a15dbf8f5a1fca0aab6b880b6ed7fb
Producteur	cc roumois seine

Résumé	Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-SUR-AIZIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[0.6064909292454311,49.40211829339365,0.659944595748863,49.42778075995891]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27526_rapport_20060913.pdf	Rapport

Responsable(s) de la donnée	Organisme : cc roumois seine Téléphone : Aucun Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr

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