60459_PLU_20170630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-SUR-RESSONS"


Informations

Nom du document DU_60459
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-SUR-RESSONS
Maillage 60459 LA NEUVILLE-SUR-RESSONS
Source Inconnue
Téléversé le 09/01/2018 à 15:34
Publié le 18/01/2018 à 18:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60459_PLU_20170630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15a44912b75ca691072635240481c26f
Producteur Mairie de La Neuville-sur-Ressons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVILLE-SUR-RESSONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.723641674742319,49.54286386315166,2.7659888262671943,49.55944581876626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/11/2017
Date de publication : 30/06/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail national de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60459_avis_ppa_20170630.pdf Avis ppa
60459_enquete_publique_20170630.pdf Enquete publique
60459_info_lin_19_20170630.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60459_info_lin_19_texte_20170630.pdf Info lin 19 texte
60459_info_surf_14_20170630.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60459_info_surf_99_20170630.pdf Autre
60459_liste_SUP_20170630.pdf Liste SUP
60459_orientations_amenagement_1_20170630.pdf OAP 1
60459_padd_20170630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60459_plan_SUP_20170630.pdf Plan SUP
60459_rapport_20170630.pdf Rapport
60459_reglement_20170630.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Neuville-sur-Ressons
Téléphone : 0344426280
Courriel : mairie.laneuville.ressons@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0344426280
Courriel : mairie.laneuville.ressons@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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