68012_PLU_20210629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPACH-MICHELBACH"


Informations

Nom du document DU_68012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPACH-MICHELBACH
Maillage 68012 ASPACH-MICHELBACH
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2023 à 16:19
Publié le 03/04/2023 à 10:47
Mis à jour le 03/04/2023 à 10:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68012_PLU_20210629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15a96e5ce6b6f0f60cf87851c5c19808
Producteur Mairie de Aspach-Michelbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASPACH-MICHELBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0921782,47.7516826,7.1530458,47.7970423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68012_procedure_20210629.pdf Procédure
68012_rapport_1_20210629.pdf Partie 1
68012_rapport_2_20210629.pdf Partie 2
68012_padd_20210629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68012_reglement_20210629.pdf Règlement écrit
68012_reglement_graphique_1_20210629.pdf Règlement graphique 1
68012_reglement_graphique_2_20210629.pdf Règlement graphique 2
68012_reglement_graphique_3_20210629.pdf Règlement graphique 3
68012_01_info_lin_19_01_20210629.pdf 01 info lin 19 01
68012_02_info_lin_19_01_20210629.pdf 02 info lin 19 01
68012_03_info_surf_17_00_20210629.pdf 03 info surf 17 00
68012_04_plan_SUP_20210629.pdf 04 plan SUP
68012_05_info_surf_02_00_20210629.pdf 05 info surf 02 00
68012_06_info_surf_19_01_20210629.pdf 06 info surf 19 01
68012_07_info_surf_04_00_20210629.pdf 07 info surf 04 00
68012_orientations_amenagement_20210629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Aspach-Michelbach
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@aspach-michelbach.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@aspach-michelbach.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.