2B030_PLU_20240629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARRETTALI"


Informations

Nom du document DU_2B030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARRETTALI
Maillage 2B030 BARRETTALI
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 10:25
Publié le 14/05/2025 à 11:11
Mis à jour le 14/05/2025 à 11:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 2B030_PLU_20240629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15b55ac22679069c3403e01a1e4db1e4
Producteur Commune de Barrettali

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARRETTALI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B030
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [9.3203263,42.8451203,9.4019128,42.9012796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B030_procedure_20240629.pdf Procédure
2B030_rapport_1_20240629.pdf Partie 1
2B030_padd_20240629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B030_reglement_20240629.pdf Règlement écrit
2B030_reglement_graphique_1_20240629.pdf Règlement graphique 1
2B030_reglement_graphique_2_20240629.pdf Règlement graphique 2
2B030_liste_annexes_20240629.pdf Liste annexes
2B030_OAP_1_20240629.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Barrettali
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.barrettali@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.barrettali@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.