84107_PLU_20230209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL"


Informations

Nom du document DU_84107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL
Maillage 84107 SAINT-CHRISTOL
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2023 à 15:13
Publié le 22/03/2023 à 16:13
Mis à jour le 22/03/2023 à 16:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84107_PLU_20230209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15bb849b783ba0b1f368e8e3ea4b9587
Producteur Mairie de Les Angles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84107
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4393296,43.9730815,5.5454528,44.0701295]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84107_procedure_20230209.pdf Procédure
84107_rapport_20230209.pdf Rapport
84107_padd_20230209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84107_prescription_surf_05_20230209.pdf Emplacement réservé
84107_reglement_20230209.pdf Règlement écrit
84107_reglement_graphique_1_20230209.pdf Règlement graphique 1
84107_reglement_graphique_2_20230209.pdf Règlement graphique 2
84107_info_lin_19_01_20230209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84107_info_surf_04_00_20230209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84107_liste_annexes_20230209.pdf Liste annexes
84107_liste_sup_20230209.pdf Liste sup
84107_notice_annexes_sanitaires_20230209.pdf Notice annexes sanitaires
84107_plan_sup_20230209.pdf Plan sup
84107_orientations_amenagement_18_00_20230209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Angles
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@lesangles30.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-saintchristol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.