200066041_PLUi_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SUNDGAU"


Informations

Nom du document DU_200066041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SUNDGAU
Maillage 200066041 PLUI SUNDGAU
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2025 à 09:28
Publié le 13/11/2025 à 09:47
Mis à jour le 13/11/2025 à 10:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 200066041_PLUi_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-15cdba06fa136eef7cb50574d3adb428
Producteur Communauté de communes Sundgau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SUNDGAU. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066041
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1560192,47.5467548,7.2877849,47.6514097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sundgau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-sundgau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Sundgau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-sundgau.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.