26097_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLIOUSCLAT"


Informations

Nom du document DU_26097
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLIOUSCLAT
Maillage 26097 CLIOUSCLAT
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 15:58
Publié le 30/08/2021 à 09:30
Mis à jour le 30/08/2021 à 09:30
Statut
Version 9
Nom de l'archive 26097_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15d687c24f7cc35e457fbcade379cb55
Producteur CCVD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLIOUSCLAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [4.8038043,44.7100589,4.860951,44.7346443]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26097_procedure_20200225.pdf Procédure
26097_rapport_1_20200225.pdf Partie 1
26097_rapport_2_20200225.pdf Partie 2
26097_rapport_3_20200225.pdf Partie 3
26097_rapport_4_20200225.pdf Partie 4
26097_rapport_5_20200225.pdf Partie 5
26097_PADD_20200225.pdf PADD
26097_prescription_surf_05_00_20200225.pdf Emplacement réservé
26097_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
26097_reglement_graphique_1_20200225.pdf Règlement graphique 1
26097_reglement_graphique_2_20200225.pdf Règlement graphique 2
26097_AS_Cliousclat_Liste_SUP_2021-04.pdf AS Cliousclat Liste SUP
26097_AS_Cliousclat_Plan_SUP_A0_2021-04.pdf AS Cliousclat Plan SUP A0
26097_info_surf_04_00_20200225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26097_info_surf_14_00_20200225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26097_info_surf_19_01_20200225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26097_info_surf_99_00_20200225.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
26097_orientations_amenagement_20200225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCVD
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG@val-de-drome.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG@val-de-drome.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.