78524_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCQUENCOURT"


Informations

Nom du document DU_78524
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCQUENCOURT
Maillage 78524 ROCQUENCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 18:29
Publié le 20/12/2023 à 18:44
Mis à jour le 20/12/2023 à 18:44
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 78524_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15e9fa2bc4a48ff1d3858a7af6a37dbb
Producteur Mairie de Rocquencourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCQUENCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78524
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0891164,48.8232279,2.1207997,48.8430988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78524_procedure_20231214.pdf Procédure
78524_rapport_20231214.pdf Rapport
78524_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78524_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
78524_reglement_graphique_1_20231214.pdf Règlement graphique 1
78524_reglement_graphique_20231214.pdf Règlement graphique
78524_info_lin_19_aep_20231214.pdf Info lin 19 aep
78524_info_lin_19_ep_20231214.pdf Info lin 19 ep
78524_info_lin_19_eu_20231214.pdf Info lin 19 eu
78524_info_surf_02_20231214.pdf Zone d'aménagement concerté
78524_info_surf_04_20231214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78524_info_surf_14_20231214.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
78524_info_surf_16_20231214.pdf Site archéologique
78524_info_surf_17_20231214.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
78524_info_surf_19_notice_20231214.pdf Info surf 19 notice
78524_info_surf_99_SDEN_20231214.pdf Info surf 99 SDEN
78524_info_surf_99_lisiere_20231214.pdf Info surf 99 lisiere
78524_liste_SUP_20231214.pdf Liste SUP
78524_plan_SUP_20231214.pdf Plan SUP
78524_orientations_amenagement_20231214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rocquencourt
Téléphone : Aucun
Courriel : luc.coppens@lechesnay-rocquencourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : luc.coppens@lechesnay-rocquencourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.