23031_PLU_20170320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSAC"



Informations

Nom du document DU_23031
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSAC
Maillage 23031 BOUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2021 à 16:52
Publié le 04/02/2022 à 11:23
Mis à jour le 04/02/2022 à 11:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 23031_PLU_20170320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15ea369af50cad22b0cbff915ab55757
Producteur Mairie de Boussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 23031
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/02/2022.
Emprise [2.2093042,46.3410501,2.2339999,46.3555911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23031_procedure_20170320.pdf Procédure
23031_rapport_20170320.pdf Rapport
23031_padd_20170320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23031_prescription_pct_07_20170320.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
23031_prescription_surf_05_20170320.pdf Emplacement réservé
23031_reglement_20170320.pdf Règlement écrit
23031_reglement_graphique_20170320.pdf Règlement graphique
23031_annexes_pg_20170320.pdf Annexes pg
23031_info_incendie_20170320.pdf Info incendie
23031_info_lin_19_aep_20170320.pdf Info lin 19 aep
23031_info_lin_19_eu_20170320.pdf Info lin 19 eu
23031_info_pct_16_archeo_20170320.pdf Info pct 16 archeo
23031_info_risques_20170320.pdf Info risques
23031_liste_SUP_20170320.pdf Liste SUP
23031_plan_SUP_20170320.pdf Plan SUP
23031_risque_techno_20170320.pdf Risque techno
23031_orientations_amenagement_20170320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boussac
Téléphone : Aucun
Courriel : estelle.briee.boussac23@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : estelle.briee.boussac23@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.