80447_CC_20100504

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HYENCOURT-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_80447
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HYENCOURT-LE-GRAND
Maillage 80447 HYENCOURT-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2022 à 16:45
Publié le 29/03/2022 à 17:02
Mis à jour le 29/03/2022 à 17:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 80447_CC_20100504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15ea3f3a83ac22729f3be89564967b99
Producteur Mairie d'Hypercourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HYENCOURT-LE-GRAND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80447
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2022.
Emprise [2.822373,49.811506,2.8525184,49.8342861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80447_procedure_20100504.pdf Procédure
80447_rapport_1_20100504.pdf Partie 1
80447_rapport_20100504.pdf Rapport
80447_rapport_2_20100504.pdf Partie 2
80447_info_lin_19_aep_20100504.pdf Info lin 19 aep
80447_info_surf_14_20100504.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
80447_liste_SUP_20100504.pdf Liste SUP
80447_liste_annexes_20100504.pdf Liste annexes
80447_plan_SUP_20100504.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Hypercourt
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.