77248_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESCHES"


Informations

Nom du document DU_77248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESCHES
Maillage 77248 LESCHES
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2024 à 15:25
Publié le 07/10/2024 à 17:05
Mis à jour le 07/10/2024 à 17:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77248_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15ebb033504e70be00a5bd2078655e61
Producteur Commune de Lesches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77248
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.774483,48.9018667,2.8088736,48.9327804]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77248_procedure_20240924.pdf Procédure
77248_rapport_1_20240924.pdf Partie 1
77248_rapport_2_20240924.pdf Partie 2
77248_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77248_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
77248_reglement_graphique_1_20240924.pdf Règlement graphique 1
77248_reglement_graphique_2_20240924.pdf Règlement graphique 2
77248_info_lin_19_01_1_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77248_info_lin_19_01_2_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77248_info_lin_19_01_3_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77248_info_lin_19_01_4_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77248_info_lin_19_01_5_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77248_info_lin_19_01_6_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
77248_info_lin_19_01_7_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
77248_info_lin_19_01_8_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
77248_info_surf_04_00_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77248_info_surf_14_00_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77248_info_surf_21_00_1_20240924.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
77248_info_surf_21_00_2_20240924.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
77248_info_surf_27_00_20240924.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77248_info_surf_99_00_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77248_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
77248_liste_sup_20240924.pdf Liste sup
77248_plan_sup_20240924.pdf Plan sup
77248_orientations_amenagement_20240924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lesches
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-lesches.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-lesches.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.