58212_PLU_20231222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POISEUX"


Informations

Nom du document DU_58212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POISEUX
Maillage 58212 POISEUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2024 à 09:25
Publié le 12/02/2024 à 09:51
Mis à jour le 12/02/2024 à 09:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 58212_PLU_20231222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-15f37c8b3cf86fd4532792e35698adb3
Producteur Commune de Poiseux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POISEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58212
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [3.192591,47.0939151,3.2900824,47.1563134]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58212_Procedure_20231222.pdf Procedure
58212_rapport_20231222.pdf Rapport
58212_padd_20231222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58212_reglement_20231222.pdf Règlement écrit
58212_liste_sup_20231222.pdf Liste sup
58212_sup_as1_20231222.pdf Sup as1
58212_orientations_amenagement_20231222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58212 POISEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.