69252_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREVES"


Informations

Nom du document DU_69252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREVES
Maillage 69252 TREVES
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 11:41
Publié le 24/07/2025 à 12:13
Mis à jour le 24/07/2025 à 12:13
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 69252_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1608b75628b2493aef799488b5ddc14d
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6663768,45.5169779,4.7173177,45.5547152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69252_procedure_20250610.pdf Procédure
69252_rapport_1_20250610.pdf Partie 1
69252_rapport_2_20250610.pdf Partie 2
69252_rapport_3_20250610.pdf Partie 3
69252_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69252_prescription_surf_02_00_20250610.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69252_prescription_surf_05_00_20250610.pdf Emplacement réservé
69252_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
69252_reglement_graphique_20250610.pdf Règlement graphique
69252_info_surf_04_00_20250610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69252_info_surf_14_00_20250610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69252_info_surf_19_01_20250610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69252_info_surf_37_00_20250610.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
69252_liste_annexes_20250610.pdf Liste annexes
69252_liste_sup_1_20250610.pdf Liste sup 1
69252_liste_sup_2_20250610.pdf Liste sup 2
69252_plan_sup_20250610.pdf Plan sup
69252_oap_20250610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69252 TREVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.