200041499_PLUi_20250317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AUNIS ATLANTIQUE"


Informations

Nom du document DU_200041499
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AUNIS ATLANTIQUE
Maillage 200041499 PLUI AUNIS ATLANTIQUE
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2025 à 16:34
Publié le 09/05/2025 à 16:57
Mis à jour le 13/11/2025 à 14:18
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 200041499_PLUi_20250317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-160ac28551d334d7939e30b8d710fd03
Producteur Communauté de Communes Aunis Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AUNIS ATLANTIQUE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041499
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1737087,46.1225669,-0.5975599,46.4323215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Aunis Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sig-aunis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sig-aunis.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI AUNIS ATLANTIQUE a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 17 mars 2025.

      200041499_PLUi_MEC1_20250317  
200041499_20250317_arrete_MEC1_20250317.pdf