07338_PLU_20180329
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS"
Informations
Nom du document | DU_07338 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS |
Maillage | 07338 VERNOUX-EN-VIVARAIS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 29/05/2020 à 11:22 |
Publié le | 11/06/2020 à 11:45 |
Mis à jour le | 11/06/2020 à 11:45 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 07338_PLU_20180329 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-160e3369538750cb44089828e6771e08 |
Producteur | Mairie de Vernoux-en-Vivarais |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2020. |
Emprise | [4.589445499999995,44.86879449905666,4.699174500000002,44.944776499056715] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
13/02/2020
Date de publication : Date de révision : 11/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Vernoux-en-Vivarais
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@vernoux-en-vivarais.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@vernoux-en-vivarais.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07338 VERNOUX-EN-VIVARAIS depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.