33214_PLU_20240918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACANAU"


Informations

Nom du document DU_33214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACANAU
Maillage 33214 LACANAU
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2024 à 09:52
Publié le 08/10/2024 à 09:12
Mis à jour le 09/10/2024 à 02:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33214_PLU_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16254561a8f07e5a7ce2ee23d51ce38d
Producteur id de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACANAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.2155871,44.9075366,-0.9775763,45.0685553]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33214_procedure_20240918.pdf Procédure
33214_rapport_1_20240918.pdf Partie 1
33214_rapport_2_20240918.pdf Partie 2
33214_rapport_3_20240918.pdf Partie 3
33214_rapport_4_20240918.pdf Partie 4
33214_rapport_5_20240918.pdf Partie 5
33214_rapport_6_20240918.pdf Partie 6
33214_rapport_7_20240918.pdf Partie 7
33214_padd_20240918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33214_reglement_20240918.pdf Règlement écrit
33214_reglement_graphique_1_20240918.pdf Règlement graphique 1
33214_reglement_graphique_2_20240918.pdf Règlement graphique 2
33214_reglement_graphique_3_20240918.pdf Règlement graphique 3
33214_reglement_graphique_4_20240918.pdf Règlement graphique 4
33214_reglement_graphique_5_20240918.pdf Règlement graphique 5
33214_annexe_ecrite_20240918.pdf Annexe ecrite
33214_annexe_reseaux_20240918.pdf Annexe reseaux
33214_liste_sup_20240918.pdf Liste sup
33214_plan_sup_20240918.pdf Plan sup
33214_orientations_amenagement_20240918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : id de ville
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33214 LACANAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LACANAU a approuvé une procédure de modification n°1 le 25 septembre 2024.

      33214_PLU_M1_20240925  
33214_20240925_delib_approbation_M1_20240925.pdf