84141_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEDENE"



Informations

Nom du document DU_84141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEDENE
Maillage 84141 VEDENE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 12:29
Publié le 23/01/2025 à 12:46
Mis à jour le 23/01/2025 à 12:46
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 84141_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-163306b28f4189b69f0618504e3af275
Producteur Mairie de Vedène

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEDENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84141
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8820631,43.9529321,4.9290912,43.994358]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84141_procedure_20241219.pdf Procédure
84141_rapport_20241219.pdf Rapport
84141_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84141_prescription_surf_02_01_20241219.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
84141_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
84141_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
84141_info_lin_14_00_20241219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84141_info_lin_19_01_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84141_info_pct_16_00_20241219.pdf Site archéologique
84141_info_surf_20_00_20241219.pdf Règlement local de publicité
84141_info_surf_99_00_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
84141_liste_annexes_20241219.pdf Liste annexes
84141_liste_sup_20241219.pdf Liste sup
84141_plan_sup_202412119.pdf Plan sup
84141_oap_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vedène
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-vedene.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-vedene.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.