68341_PLU_20260119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UFFHEIM"


Informations

Nom du document DU_68341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UFFHEIM
Maillage 68341 UFFHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 14:52
Publié le 27/01/2026 à 15:40
Mis à jour le 27/01/2026 à 15:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68341_PLU_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1641c63c71272d07ea281cede2e27803
Producteur Mairie d'Uffheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UFFHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68341
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4207649,47.63316,7.4536804,47.6587536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68341_procedure_20260119.pdf Procédure
68341_rapport_1_20260119.pdf Partie 1
68341_rapport_2_20260119.pdf Partie 2
68341_padd_20260119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68341_reglement_20260119.pdf Règlement écrit
68341_reglement_graphique_1_20260119.pdf Règlement graphique 1
68341_reglement_graphique_2_20260119.pdf Règlement graphique 2
68341_info_lin_19_1_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68341_info_lin_19_2_20260119.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68341_info_txt_17_20260119.pdf Info txt 17
68341_sup_20260119.pdf Sup
68341_orientations_amenagement_20260119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Uffheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uffheim@mairie-uffheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uffheim@mairie-uffheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.