85191_PLU_20190823

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON"


Informations

Nom du document DU_85191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON
Maillage 85191 LA ROCHE-SUR-YON
Source Inconnue
Téléversé le 11/09/2019 à 12:29
Publié le 12/09/2019 à 09:15
Mis à jour le 14/09/2020 à 15:30
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 85191_PLU_20190823
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1669b97a03da48d21e55e212354e453b
Producteur Ville de LA ROCHE SUR YON
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.