53158_PLU_20170629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJEAN"


Informations

Nom du document DU_53158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJEAN
Maillage 53158 MONTJEAN
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2018 à 09:52
Publié le 19/04/2018 à 14:37
Mis à jour le 11/06/2020 à 14:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 53158_PLU_20170629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-168245e3f0c26b71f939b1814116a668
Producteur Mairie de Montjean
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.