27580_PLU_20240402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE"


Informations

Nom du document DU_27580
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE
Maillage 27580 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2024 à 17:29
Publié le 28/05/2024 à 09:43
Mis à jour le 28/05/2024 à 09:43
Statut
Version 5
Nom de l'archive 27580_PLU_20240402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-169e038cca105c0213350d462f5ee138
Producteur CC Roumois Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27580
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.8621982,49.3381626,0.9320697,49.3612858]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27580_procedure_20240402.pdf Procédure
27580_rapport_1_20240402.pdf Partie 1
27580_rapport_2_20240402.pdf Partie 2
27580_padd_20240402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27580_reglement_20240402.pdf Règlement écrit
27580_reglement_graphique_20240402.pdf Règlement graphique
27580_plan_zonage_20240402.pdf Plan zonage
27580_sup_20240402.pdf Sup
27580_orientations_amenagement_1_20240402.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27580 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.