30176_CC_20180411

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTDARDIER"


Informations

Nom du document DU_30176
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTDARDIER
Maillage 30176 MONTDARDIER
Source Inconnue
Téléversé le 18/06/2019 à 16:07
Publié le 19/09/2019 à 08:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30176_CC_20180411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16a5c44c51d04d0e5da0730c6cd14085
Producteur Mairie de Montdardier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTDARDIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5270177745568567,43.89557112600831,3.630986011163673,43.96265552285885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30176_liste_sup_20180411.pdf Liste sup
30176_plan_sup_20180411.pdf Plan sup
30176_procedure_20180411.pdf Procédure
30176_rapport_20180411.pdf Rapport
30176_sectorisation_graphique_20180411.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montdardier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontdardier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontdardier@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30176 MONTDARDIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.