50394_PLU_20130527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERIERS"


Informations

Nom du document DU_50394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERIERS
Maillage 50394 PERIERS
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2017 à 12:59
Publié le -
Mis à jour le 13/03/2018 à 15:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 50394_PLU_20130527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-16acf125b224c70d1a74ed748c2473aa
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.