37086_PLU_20110328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-DE-TOURAINE"


Informations

Nom du document DU_37086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-DE-TOURAINE
Maillage 37086 COURCELLES-DE-TOURAINE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 11:31
Publié le 02/03/2023 à 11:55
Mis à jour le 02/03/2023 à 11:55
Statut
Version 3
Nom de l'archive 37086_PLU_20110328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16b21819e5af5f74c29b0882be2b3fb6
Producteur Mairie de COURCELLES-DE-TOURAINE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-DE-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire de 2011.
Emprise [0.276629,47.4646658,0.3983075,47.5138879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37086_procedure_20110328.pdf Procédure
37086_rapport_20101213.pdf Rapport
37086_padd_20101213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37086_prescription_surf_05_20101213.pdf Emplacement réservé
37086_reglement_20101213.pdf Règlement écrit
37086_info_surf_04_20110328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37086_orientations_amenagement_20101213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de COURCELLES-DE-TOURAINE
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@courcellesdetouraine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@courcellesdetouraine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.