31258_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACAUGNE"


Informations

Nom du document DU_31258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACAUGNE
Maillage 31258 LACAUGNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2026 à 17:25
Publié le 12/01/2026 à 17:47
Mis à jour le 12/01/2026 à 17:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 31258_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16b81e8f4873019d407c640ac19edf31
Producteur Commune de Lacaugne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACAUGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31258
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2282497,43.2562731,1.3067922,43.3970227]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31258_procedure_20251208.pdf Procédure
31258_rapport_1_20251208.pdf Partie 1
31258_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
31258_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31258_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
31258_reglement_graphique_20251208.pdf Règlement graphique
31258_AP_PPRS_20251208.pdf AP PPRS
31258_carte_aptitude_des_sols_20251208.pdf Carte aptitude des sols
31258_carte_informativ_zone_inondable_20251208.pdf Carte informativ zone inondable
31258_liste_SUP_20251208.pdf Liste SUP
31258_liste_annexe_20251208.pdf Liste annexe
31258_note_de_presentation_PPRS_20251208.pdf Note de presentation PPRS
31258_plan_PPRS.pdf Plan
31258_plan_PPRS_20251208.pdf Plan PPRS
31258_plan_SUP_20251208.pdf Plan SUP
31258_reglement_PPRS_20251208.pdf Reglement PPRS
31258_reseau_AEP_20251208.pdf Reseau AEP
31258_reseau_assainissement_20251208.pdf Reseau assainissement
31258_zonage_assainissement_20251208.pdf Zonage assainissement
31258_orientations_amenagement_20251208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lacaugne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelacaugne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelacaugne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.