35166_PLU_20240119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARPIRE"


Informations

Nom du document DU_35166
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARPIRE
Maillage 35166 MARPIRE
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2024 à 13:58
Publié le 18/03/2024 à 10:13
Mis à jour le 18/03/2024 à 10:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 35166_PLU_20240119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16c9bb877f0d991d065a337547efabc6
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARPIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35166
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.385038,48.130325,-1.323223,48.163361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35166_procedure_20240119.pdf Procédure
35166_rapport_1_20240119.pdf Partie 1
35166_rapport_2_20240119.pdf Partie 2
35166_padd_20240119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35166_prescription_lin_07_00_20240119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35166_prescription_pct_07_01_20240119.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35166_prescription_pct_16_01_20240119.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35166_prescription_pct_22_01_20240119.pdf Diversité commerciale à protéger
35166_prescription_surf_02_00_20240119.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35166_prescription_surf_05_01_20240119.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35166_prescription_surf_05_03_20240119.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
35166_prescription_surf_07_04_20240119.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35166_prescription_surf_15_00_20240119.pdf Règles d’implantation des constructions
35166_reglement_20240119.pdf Règlement écrit
35166_reglement_graphique_20240119.pdf Règlement graphique
35166_annexes_sanitaires_20240119.pdf Annexes sanitaires
35166_liste_SUP_20240119.pdf Liste SUP
35166_liste_annexes_20240119.pdf Liste annexes
35166_plan_SUP_20240119.pdf Plan SUP
35166_plan_reseau_aep_20240119.pdf Plan reseau aep
35166_plan_reseau_ep_20240119.pdf Plan reseau ep
35166_plan_reseau_eu_20240119.pdf Plan reseau eu
35166_resume_non_technique_20240119.pdf Resume non technique
35166_orientations_amenagement_1_20240119.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.