08191_PLU_20110704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GIVONNE"



Informations

Nom du document DU_08191
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GIVONNE
Maillage 08191 GIVONNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 22:39
Publié le 16/12/2021 à 14:05
Mis à jour le 16/12/2021 à 14:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 08191_PLU_20110704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16ccb99472556cb62a77275242c4408f
Producteur Mairie - Givonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIVONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08191
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2021.
Emprise [4.9672119,49.7022485,5.0370815,49.7608065]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/09/2021
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08191_procedure_20110704.pdf Procédure
08191_rapport_20110704.pdf Rapport
08191_padd_20110704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08191_prescription_surf_05_00_20110704.pdf Emplacement réservé
08191_reglement_20110704.pdf Règlement écrit
08191_reglement_graphique_0_20110704.pdf Tableau d’assemblage
08191_reglement_graphique_1_20110704.pdf Règlement graphique 1
08191_reglement_graphique_2_20110704.pdf Règlement graphique 2
08191_annexes_1_20110704.pdf Annexes 1
08191_annexes_2_20110704.pdf Annexes 2
08191_annexes_3_20110704.pdf Annexes 3
08191_annexes_4_20110704.pdf Annexes 4
08191_annexes_5_20110704.pdf Annexes 5
08191_annexes_6_20110704.pdf Annexes 6
08191_info_lin_19_01_1_20110704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08191_info_lin_19_01_2_20110704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08191_info_surf_04_00_20110704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08191_liste_annexes_20110704.pdf Liste annexes
08191_plan_sup_20110704.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Givonne
Téléphone : 03 24 29 46 98
Courriel : communedegivonne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 29 46 98
Courriel : communedegivonne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.