200041473_SCOT_20200114

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD VIENNE"


Informations

Nom du document scot_200041473
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD VIENNE
Maillage scot_200041473 SCOT SUD VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2021 à 08:57
Publié le 17/11/2021 à 09:20
Mis à jour le 17/11/2021 à 09:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200041473_SCOT_20200114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-16d6e24c8b4277ae430f3c71f715b53a
Producteur SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CHINONAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SUD VIENNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041473
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2021.
Emprise [0.1076079,46.0482628,1.213222,46.7293284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200041473_procedure_20200114.pdf Procédure
200041473_doo_20200114.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200041473_padd_20200114.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200041473_rapport_10_20200114.pdf Partie 10
200041473_rapport_1_20200114.pdf Partie 1
200041473_rapport_20200114.pdf Rapport
200041473_rapport_2_20200114.pdf Partie 2
200041473_rapport_3_20200114.pdf Partie 3
200041473_rapport_4_20200114.pdf Partie 4
200041473_rapport_5_20200114.pdf Partie 5
200041473_rapport_6_20200114.pdf Partie 6
200041473_rapport_7_20200114.pdf Partie 7
200041473_rapport_8_20200114.pdf Partie 8
200041473_rapport_9_20200114.pdf Partie 9
200041473_daac_20200114.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CHINONAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-du-chinonais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-sudvienne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.