67336_PLU_20260629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NORDHOUSE"



Informations

Nom du document DU_67336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NORDHOUSE
Maillage 67336 NORDHOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2026 à 11:13
Publié le 20/07/2026 à 13:57
Mis à jour le 20/07/2026 à 13:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 17
Nom de l'archive 67336_PLU_20260629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-16e0b404bc7bf3ab4a801444cb15281f
Producteur Mairie de Nordhouse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NORDHOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67336
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.6346286,48.4318941,7.7458629,48.4627938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
67336_procedure_20260629.pdf Procédure
67336_rapport_1_20260629.pdf Partie 1
67336_rapport_2_20260629.pdf Partie 2
67336_rapport_3_20260629.pdf Partie 3
67336_rapport_4_20260629.pdf Partie 4
67336_padd_20260629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67336_prescription_surf_05_01_20260629.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
67336_reglement_20260629.pdf Règlement écrit
67336_reglement_graphique_0_20260629.pdf Tableau d’assemblage
67336_reglement_graphique_1_20260629.pdf Règlement graphique 1
67336_PPRi_carte_informative_20260629.pdf PPRi carte informative
67336_PPRi_rapport_presentation_20260629.pdf PPRi rapport presentation
67336_PPRi_reglement_20260629.pdf PPRi reglement
67336_PPRi_zonage_reglementaire_20260629.pdf PPRi zonage reglementaire
67336_info_lin_19_01_1_20260629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67336_info_lin_19_01_2_20260629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67336_info_lin_19_01_3_20260629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67336_info_lin_19_01_4_20260629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67336_info_surf_04_00_20260629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67336_info_surf_14_00_20260629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67336_info_surf_19_01_20260629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67336_info_surf_32_00_20260629.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67336_liste_des_annexes_20260629.pdf Liste des annexes
67336_liste_sup_20260629.pdf Liste sup
67336_plan_annexes_20260629.pdf Plan annexes
67336_plan_sup_20260629.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nordhouse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nordhouse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Nordhouse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nordhouse.fr


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Procédures en cours

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