56043_PLU_20260707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCORET"


Informations

Nom du document DU_56043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCORET
Maillage 56043 CONCORET
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2026 à 21:19
Publié le 20/07/2026 à 21:34
Mis à jour le 20/07/2026 à 21:34
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 56043_PLU_20260707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-16e452fbebaab8dbcfd7bf0875626da5
Producteur Commune de CONCORET
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONCORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56043
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-2.2577449,48.0478218,-2.1683758,48.0828729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56043_procedure_20260707.pdf Procédure
56043_20260504_rapport_E_20260707.pdf Rapport E
56043_padd_20260707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56043_reglement_20260707.pdf Règlement écrit
56043_reglement_graphique_20260707.pdf Règlement graphique
56043_Inventaire_complementaire_ZH_20260707.pdf Inventaire complementaire ZH
56043_ZPPA_20260707.pdf ZPPA
56043_annexes_sanitaires_20260707.pdf Annexes sanitaires
56043_liste_annexes_20260707.pdf Liste annexes
56043_liste_plantes_invasives_20260707.pdf Liste plantes invasives
56043_liste_sup_20260707.pdf Liste sup
56043_patrimoine_batis_20260707.pdf Patrimoine batis
56043_plan_sup_20260707.pdf Plan sup
56043_risque_incendie_bois_foret_20260707.pdf Risque incendie bois foret
56043_zaep_20260707.pdf Zaep
56043_OAP_18_02_20260707.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CONCORET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@concoret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de CONCORET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@concoret.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56043 CONCORET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.