60557_PLU_20130628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROY-BOISSY"


Informations

Nom du document DU_60557
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROY-BOISSY
Maillage 60557 ROY-BOISSY
Source Inconnue
Téléversé le 05/11/2019 à 15:40
Publié le 22/06/2020 à 20:41
Mis à jour le 22/06/2020 à 20:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60557_PLU_20130628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-170037afb1376f60105c4252c49aaa20
Producteur Mairie de Roy-Boissy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROY-BOISSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.8835187999464735,49.56294979969431,1.9481586043139485,49.60077698801482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60557_info_pct_10_00_20130628.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
60557_info_pct_99_00_20130628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60557_info_surf_19_01_20130628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60557_liste_sup_20130628.pdf Liste sup
60557_orientations_amenagement_1_20130628.pdf OAP 1
60557_padd_20130628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60557_plan_sup_20130628.pdf Plan sup
60557_prescription_lin_15_00_20130628.pdf Règles d’implantation des constructions
60557_prescription_surf_02_01_20130628.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60557_procedure_20130628.pdf Procédure
60557_rapport_1_20130628.pdf Partie 1
60557_reglement_20130628.pdf Règlement écrit
60557_reglement_graphique_1_20130628.pdf Règlement graphique 1
60557_reglement_graphique_2_20130628.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roy-Boissy
Téléphone : Aucun
Courriel : roy-boissy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : roy-boissy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.