77511_PLU_20200608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SOUS-DAMMARTIN"


Informations

Nom du document DU_77511
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SOUS-DAMMARTIN
Maillage 77511 VILLENEUVE-SOUS-DAMMARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2022 à 17:03
Publié le 04/02/2022 à 11:03
Mis à jour le 04/02/2022 à 11:03
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 77511_PLU_20200608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17018e4149b5e8cfdb0e8a6e0954f2d1
Producteur Mairie de Villeneuve-sous-Dammartin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-SOUS-DAMMARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77511
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/02/2022.
Emprise [2.6103796,49.0121175,2.6598448,49.0441319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77511_procedure_20200608.pdf Procédure
77511_rapport_20200608.pdf Rapport
77511_padd_20200608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77511_prescription_surf_05_00_20200608.pdf Emplacement réservé
77511_reglement_20200608.pdf Règlement écrit
77511_reglement_graphique_0_20200608.pdf Tableau d’assemblage
77511_reglement_graphique_1_20200608.pdf Règlement graphique 1
77511_info_lin_19_00_1_20200608.pdf Info lin 19 00 1
77511_info_lin_19_00_2_20200608.pdf Info lin 19 00 2
77511_info_lin_19_00_3_20200608.pdf Info lin 19 00 3
77511_info_lin_19_00_4_20200608.pdf Info lin 19 00 4
77511_info_surf_27_00_1_20200608.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
77511_info_surf_27_00_2_20200608.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
77511_info_surf_99_00_1_20200608.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77511_info_surf_99_00_2_20200608.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77511_info_surf_99_00_3_20200608.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77511_liste_SUP_20200608.pdf Liste SUP
77511_liste_annexes_20200608.pdf Liste annexes
77511_plan_sup_20200608.pdf Plan sup
77511_orientations_amenagement_20200608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villeneuve-sous-Dammartin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villeneuve-dammartin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villeneuve-dammartin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.