49096_PLU_20170615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHERRE"


Informations

Nom du document DU_49096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHERRE
Maillage 49096 CHERRE
Source Inconnue
Téléversé le 08/08/2018 à 14:44
Publié le 08/08/2018 à 16:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 49096_PLU_20170615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17246d8b8f1370763894a8282fdf1468
Producteur Commune nouvelle des Hauts d'Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5837562131264086,47.686480224963645,-0.5238441347729009,47.73171868965205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49096_carte_filiere_ass_20170615.pdf Carte filiere ass
49096_carte_zonage_ass_20170615.pdf Carte zonage ass
49096_dossier_annexes_sanitaires_20170615.pdf Dossier annexes sanitaires
49096_dossier_sup_20170615.pdf Dossier sup
49096_info_surf_16_1_20170615.pdf Info surf 16 1
49096_orientations_amenagement_1_20170615.pdf OAP 1
49096_padd_20170615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49096_plan_agglo_reseau_aep_20170615.pdf Plan agglo reseau aep
49096_plan_ensemble_reseau_aep_20170615.pdf Plan ensemble reseau aep
49096_prescription_lin_07_1_20170615.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49096_prescription_lin_24_1_20170615.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
49096_prescription_surf_05_1_20170615.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49096_prescription_surf_07_1_20170615.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49096_prescription_surf_07_2_20170615.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49096_prescription_surf_08_1_20170615.pdf Prescription surf 08 1
49096_prescription_surf_15_1_20170615.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
49096_prescription_surf_16_1_20170615.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49096_prescription_surf_25_1_20170615.pdf Prescription surf 25 1
49096_procedure_20170615.pdf Procédure
49096_rapport_20170615.pdf Rapport
49096_rapport_actualisation_zonage_ass_20170615.pdf Rapport actualisation zonage ass
49096_rapport_aep_20170615.pdf Rapport aep
49096_rapport_anc_20170615.pdf Rapport anc
49096_reglement_20170615.pdf Règlement écrit
49096_reglement_graphique_20170615.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune nouvelle des Hauts d'Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : c.duval@leshautsdanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.duval@leshautsdanjou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.