200040244_PLUi_20240130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS"


Informations

Nom du document DU_200040244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Maillage 200040244 PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2024 à 12:02
Publié le 10/06/2024 à 12:40
Mis à jour le 12/02/2026 à 10:34
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 200040244_PLUi_20240130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-17257cfc1230e8a169c75b812f207c08
Producteur Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040244
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.903516,46.617101,-0.2656006,47.0838802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 janvier 2024.

      200040244_PLUi_MS1_20240130  
200040244_20231107_delib_prescription_MS1_20240130.pdf
200040244_20240130_delib_approbation_MS1_20240130.pdf