14488_PLU_20240516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUISTREHAM"


Informations

Nom du document DU_14488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUISTREHAM
Maillage 14488 OUISTREHAM
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2024 à 13:58
Publié le 30/05/2024 à 10:09
Mis à jour le 30/05/2024 à 10:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14488_PLU_20240516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-172bb8619aea8b59034d81e668d6bf00
Producteur CAEN LA MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUISTREHAM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14488
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.285613,49.2488736,-0.2274278,49.3070351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14488_procedure_20170323.pdf Procédure
14488_procedure_20240516.pdf Procédure
14488_rapport_1_20170323.pdf Partie 1
14488_rapport_2_20240516.pdf Partie 2
14488_padd_20170323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14488_reglement_20240516.pdf Règlement écrit
14488_reglement_graphique_20240516.pdf Règlement graphique
14488_liste_annexes_20240516.pdf Liste annexes
14488_liste_sup_20240516.pdf Liste sup
14488_plan_sup_20240516.pdf Plan sup
14488_orientations_amenagement_20240516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.