57677_PLU_20180613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMERY"



Informations

Nom du document DU_57677
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMERY
Maillage 57677 TREMERY
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2023 à 09:43
Publié le 04/01/2023 à 10:11
Mis à jour le 04/01/2023 à 10:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57677_PLU_20180613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-175bad9bad27490e38cd6eec193788fd
Producteur Mairie de Trémery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57677
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2105683,49.2350841,6.2855325,49.2726921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2022
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57677_procedure_20180613.pdf Procédure
57677_rapport_20180613.pdf Rapport
57677_padd_20180613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57677_prescription_surf_05_00_20180613.pdf Emplacement réservé
57677_reglement_20180613.pdf Règlement écrit
57677_reglement_graphique_20180613.pdf Règlement graphique
57677_annexes_1_20180613.pdf Annexes 1
57677_annexes_2_20180613.pdf Annexes 2
57677_info_lin_19_01_1_20180613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57677_info_lin_19_01_2_20180613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57677_info_lin_19_01_3_20180613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57677_info_surf_19_01_20180613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57677_info_surf_99_00_20180613.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57677_liste_annexes_20180613.pdf Liste annexes
57677_liste_sup_20180613.pdf Liste sup
57677_plan_sup_20180613.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Trémery
Téléphone : 03 87 73 82 01
Courriel : mairie.tremery@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 87 73 82 01
Courriel : mairie.tremery@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.