77067_PLU_20250702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESSON"


Informations

Nom du document DU_77067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESSON
Maillage 77067 CESSON
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2025 à 11:42
Publié le 05/08/2025 à 15:57
Mis à jour le 05/08/2025 à 15:57
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 77067_PLU_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-175f32a8d8d2895ffaf61f1850d36adf
Producteur Mairie de Cesson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CESSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77067
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5662644,48.5452672,2.6124218,48.5938442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77067_procedure_20250702.pdf Procédure
77067_rapport_1_20250702.pdf Partie 1
77067_rapport_2_20250702.pdf Partie 2
77067_padd_20250702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77067_reglement_20250702.pdf Règlement écrit
77067_reglement_graphique_20250702.pdf Règlement graphique
77067_info_surf_02_00_20250702.pdf Zone d'aménagement concerté
77067_info_surf_04_00_20250702.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77067_info_surf_14_00_20250702.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77067_info_surf_17_00_20250702.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77067_info_surf_19_00_20250702.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
77067_info_surf_32_00_20250702.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77067_info_surf_38_00_20250702.pdf Secteurs d'information sur les sols
77067_liste_sup_20250702.pdf Liste sup
77067_notice_aep_ass_dechets_20250702.pdf Notice aep ass dechets
77067_plan_aep_ass_20250702.pdf Plan aep ass
77067_plan_sup_20250702.pdf Plan sup
77067_oap_20250702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cesson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-cesson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-cesson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.