47280_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT"



Informations

Nom du document DU_47280
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Maillage 47280 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 10:24
Publié le 14/09/2023 à 10:15
Mis à jour le 14/09/2023 à 10:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 47280_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-178e8d85f6f028fe15502d6c030b09c4
Producteur Communauté de communes Fumel Vallée du Lot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47280
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.7727204,44.3904463,0.8424168,44.4480692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47280_PLU_20230629/47280_PLU_20230629.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47280_procedure_20230629.pdf Procédure
47280_rapport_20230629.pdf Rapport
47280_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47280_prescription_pct_07_00_20230629.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47280_prescription_pct_16_01_20230629.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47280_prescription_surf_05_00_20230629.pdf Emplacement réservé
47280_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
47280_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
47280_info_lin_19_01_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
47280_info_surf_04_00_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47280_info_surf_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47280_info_surf_17_00_20230629.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
47280_info_surf_32_00_20230629.pdf Secteur de taxe d'aménagement
47280_info_surf_38_00_20230629.pdf Secteurs d'information sur les sols
47280_info_surf_99_00_1_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
47280_info_surf_99_00_2_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
47280_info_surf_99_00_3_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
47280_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
47280_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
47280_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
47280_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Fumel Vallée du Lot
Téléphone : Aucun
Courriel : sribeiro@cc-dufumelois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sribeiro@cc-dufumelois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.