49336_PLU_20130125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMLOIRE"



Informations

Nom du document DU_49336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMLOIRE
Maillage 49336 SOMLOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2020 à 08:52
Publié le 05/11/2020 à 19:14
Mis à jour le 05/11/2020 à 19:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 49336_PLU_20130125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17d06e1ff63398dc7d3e285139f8f9fa
Producteur Commune de SOMLOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMLOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2020.
Emprise [-0.6522313,47.003006,-0.5420839,47.0683606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49336_procedure_20130125.pdf Procédure
49336_rapport_20130125.pdf Rapport
49336_padd_20130125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49336_prescription_surf_03_00_20130125.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
49336_reglement_20130125.pdf Règlement écrit
49336_reglement_graphique_20130125.pdf Règlement graphique
49336_SDEU_20130125.pdf SDEU
49336_etude_boues_STEP_20130125.pdf Etude boues STEP
49336_info_surf_04_00_20130125.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49336_liste_annexes_20130125.pdf Liste annexes
49336_liste_sup_20130125.pdf Liste sup
49336_notice_eau_potable_20130125.pdf Notice eau potable
49336_plan_reseau_eau_potable_20130125.pdf Plan reseau eau potable
49336_plan_sol_ANC_20130125.pdf Plan sol ANC
49336_plan_sup_20130125.pdf Plan sup
49336_plan_zonage_assainissement_20130125.pdf Plan zonage assainissement
49336_orientations_amenagement_1_20130125.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SOMLOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.