200049450_SCOT_20231207

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS HORLOGER"


Informations

Nom du document scot_200049450
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS HORLOGER
Maillage scot_200049450 SCOT DU PAYS HORLOGER
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2024 à 17:16
Publié le 04/01/2024 à 17:34
Mis à jour le 04/01/2024 à 17:34
Statut
Version 10
Nom de l'archive 200049450_SCOT_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17d2bbbf9961bd4cc8e4dc1221ed97da
Producteur PNR Doubs Horloger

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS HORLOGER. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200049450
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4925085,46.9658466,7.0622071,47.3729674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200049450_procedure_20231207.pdf Procédure
200049450_daac_20231207.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200049450_doo_20231207.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200049450_pas_20231207.pdf Projet d'aménagement stratégique
200049450_annexe_20231207.pdf Annexe
200049450_consommation_espace_20231207.pdf Analyse de la consommation d'espace
200049450_diagnostic_20231207.pdf Diagnostic
200049450_evaluation_environnementale_20231207.pdf Evaluation environnementale
200049450_justification_choix_20231207.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PNR Doubs Horloger
Téléphone : Aucun
Courriel : info@parcdoubshorloger.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@parcdoubshorloger.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.