28317_CC_20060124
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROINVILLE"
Informations
Nom du document | DU_28317 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de ROINVILLE |
Maillage | 28317 ROINVILLE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 28/09/2020 à 17:30 |
Publié le | 29/09/2020 à 14:40 |
Mis à jour le | 29/09/2020 à 14:40 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 28317_CC_20060124 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-17d9c455c1654d607b5551affd151ebd |
Producteur | commune de Roinville |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROINVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020. |
Emprise | [1.7345207,48.4285579,1.7824571,48.4613539] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 29/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
commune de Roinville
Téléphone : Aucun Courriel : commune.roinville@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : commune.roinville@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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