28317_CC_20060124

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROINVILLE"


Informations

Nom du document DU_28317
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROINVILLE
Maillage 28317 ROINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2020 à 17:30
Publié le 29/09/2020 à 14:40
Mis à jour le 29/09/2020 à 14:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28317_CC_20060124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17d9c455c1654d607b5551affd151ebd
Producteur commune de Roinville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROINVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [1.7345207,48.4285579,1.7824571,48.4613539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28317_procedure_20060124.pdf Procédure
28317_rapport_20060124.pdf Rapport
28317_liste_servitudes_20060124.pdf Liste servitudes
28317_notice_eau_potable_dechets_assainissement_20060124.pdf Notice eau potable dechets assainissement
28317_plan_contraintes_20060124.pdf Plan contraintes
28317_plan_reseau_eau_potable_20060124.pdf Plan reseau eau potable
28317_plan_servitudes_20060124.pdf Plan servitudes
28317_plan_zonage_20060124.pdf Plan zonage
28317_porte_a_connaissance_servitudes_20060124.pdf Porte a connaissance servitudes
28317_schema_assainissement_20060124.pdf Schema assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Roinville
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.roinville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.roinville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.