244000691_PLUi_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS MORCENAIS"


Informations

Nom du document DU_244000691
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS MORCENAIS
Maillage 244000691 PLUI DU PAYS MORCENAIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 12:43
Publié le 11/07/2024 à 12:27
Mis à jour le 19/01/2026 à 10:49
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 244000691_PLUi_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-17dbb8d4bca6b8dad54b90e4a7797542
Producteur Communauté de communes du Pays Morcenais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS MORCENAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244000691
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.1730521,43.9111759,-0.6754247,44.1354292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS MORCENAIS a démarré une procédure de modification n°2 le 31 mars 2025.

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244000691_20250331_delib_prescription_M2_00000000.pdf
244000691_20250912_Arrêté prescrivant l'enquête publique2_00000000.pdf