200071942_PLUi_20231218_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie C"



Informations

Nom du document DU_200071942_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie C
Maillage 200071942 PLUI DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2024 à 09:41
Publié le 08/01/2024 à 08:52
Mis à jour le 08/01/2024 à 08:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200071942_PLUi_20231218_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18309d4566dab7a3d04e089a01d4704e
Producteur Communauté de communes du Haut limousin en Marche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200071942
    • -
  • PLUi
    • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.9260663,46.1429349,1.1668997,46.364375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071942_procedure_20231218_C.pdf Procédure
200071942_rapport_1_20231218_C.pdf Partie 1
200071942_rapport_2_20231218_C.pdf Partie 2
200071942_padd_20231218_C.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071942_prescription_pct_07_20231218_C.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200071942_prescription_surf_05_20231218_C.pdf Emplacement réservé
200071942_prescription_surf_16_20231218_C.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
200071942_reglement_20231218_C.pdf Règlement écrit
200071942_reglement_graphique_20231218_C.pdf Règlement graphique
200071942_aep_20221114_B.pdf Aep
200071942_aep_com_20231218_C.pdf Aep com
200071942_assainissement_20231218_C.pdf Assainissement
200071942_basias_20231218_C.pdf Basias
200071942_deci_20231218_C.pdf Deci
200071942_liste_sup_20231218_C.pdf Liste sup
200071942_plan_aep_20231218_C.pdf Plan aep
200071942_plan_sup_20231218_C.pdf Plan sup
200071942_orientations_amenagement_20231218_C.pdf OAP C

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Haut limousin en Marche
Téléphone : Aucun
Courriel : jmgainche@cchlem.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jmgainche@cchlem.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.