80533_PLU_20240409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERS-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_80533
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERS-LES-BAINS
Maillage 80533 MERS-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 11:02
Publié le 22/04/2024 à 14:38
Mis à jour le 22/04/2024 à 14:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80533_PLU_20240409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-184cd0547e64ad0a86db0678f1edb048
Producteur Communauté de Communes des Villes Sœurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERS-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80533
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.1855584,50.057088,1.425996,50.2487562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80533_procedure_20240409.pdf Procédure
80533_rapport_1_20240409.pdf Partie 1
80533_rapport_2_20240409.pdf Partie 2
80533_rapport_3_20240409.pdf Partie 3
80533_rapport_4_20240409.pdf Partie 4
80533_rapport_5_20240409.pdf Partie 5
80533_padd_20240409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80533_reglement_20240409.pdf Règlement écrit
80533_reglement_graphique_0_20240409.pdf Tableau d’assemblage
80533_reglement_graphique_1_20240409.pdf Règlement graphique 1
80533_DECI_20240409.pdf DECI
80533_DPU_20240409.pdf DPU
80533_ERDF_20240409.pdf ERDF
80533_PPRN_20240409.pdf PPRN
80533_annexe_phonique_20240409.pdf Annexe phonique
80533_assainissement_pluvial_20240409.pdf Assainissement pluvial
80533_liste_SUP_20240409.pdf Liste SUP
80533_plan_AEP_1_20240409.pdf Plan AEP 1
80533_plan_AEP_2_20240409.pdf Plan AEP 2
80533_plan_ASS_20240409.pdf Plan ASS
80533_plan_SUP_20240409.pdf Plan SUP
80533_orientations_amenagement_20240409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.